Marque expirée - Marque en non vigueur

Happy City
PATRICK BIZOT

Numéro de dépôt :
3653518
Date de dépôt :
28/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2019
Happy City de PATRICK BIZOT

Présentation de la marque Happy City

Déposée le 28 mai 2009 par PATRICK BIZOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Happy City »

Le déposant est PATRICK BIZOT domicilié(e) 16 BOULEVARD MAILLOT - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK BIZOT domicilié(e) 16 BOULEVARD MAILLOT - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Happy City est expirée depuis le 28 mai 2019.

PATRICK BIZOT a également déposé les autres marques suivantes : ELECTRY CITY , Happy Country


PATRICK BIZOT - 16 BOULEVARD MAILLOT - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


PATRICK BIZOT - 16 BOULEVARD MAILLOT - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 23 septembre 2009 - Retrait partiel n°506817 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-23

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521171 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis.